Conformément aux dispositions de l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.\ Le présent réseau social ***Ma Corrèze*** est la propriété de l’association Générations Mouvement, ci-après dénommé « l'Éditeur », dont le siège est situé : ***Adresse de l’association :*** Champeau 19000 Tulle \ ***Tel :*** 05 55 26 03 55\ ***Email*** : [fede19@gmouv.org](mailto:fede19@gmouv.org) **Éditeur :** Générations Mouvement **Directeur de Publication :** Jean-Claude CLUZAN **Hébergeur :** **Société Artefact,** (RCS Brive 444 110 936)\ Adresse 3-5, rue des Frères Goncourt, F-19100 Brive\ Tél : 05.55.17.29.29 **Accessibilité :** L’association porte une attention particulière à l’accessibilité de son réseau social et prend toutes les mesures possibles pour faciliter l’accès au réseau. Ainsi, en tant qu’utilisateur du présent réseau, vous reconnaissez que vous disposez de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce réseau et l’utiliser, et vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. **Disponibilité :** Le réseau Ma Corrèze est disponible 24h/24h et 7 jours sur 7 à l’exception de cas de force majeure ou de difficultés techniques. **Politique de gestion des Données à caractère Personnel :** L’association Générations Mouvement s’engage à ce que les traitements de données personnelles effectué soit conforme à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’information, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement (UE) 2016/679 du parlement européen et du conseil du 27 avril 2016 entré en vigueur le 25 Mai 2018, Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Lien vers la page de politique de gestion des données personnelles. **Mise à jour du site et responsabilité :** Le réseau fait l’objet d’une mise à jour quotidienne par l’association. Toutes les informations du réseau sont susceptibles d’être mises à jour, modifiées ou supprimées. L’association met tout en œuvre pour assurer l’exactitude de la mise à jour de l’ensemble des informations fournies par les utilisateurs. Il ne peut garantir que les informations sont complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur. Ainsi, l’association ne pourra être tenue responsable de tout dommage matériel ou immatériel résultant de la consultation, l’utilisation ou l’interprétation des informations fournies. **LOI APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION** La présente mention est régie par le droit français.\ L'utilisateur du site et formulaire, par son acceptation des présentes, donne irrévocablement compétence exclusive aux juridictions françaises.